PixelSolidarité - Dons et Solidarité, c'est vous qui décidez !
    Partagez toutes vos vidéos facilement, c'est GRATUIT !
Ouvrez un compte | Identifiez-vous | Aide
Accueil

Conditions d'utilisation

Votre engagement:

EN UTILISANT ET-OU VISITANT NOTRE SITE WEB VOUS SIGNIFIEZ VOTRE CONSENTEMENT À NOS TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION ("conditions de services") AINSI QU'A NOTRE POLITIQUE DE VIE PRIVÉE, QUI SONT DISPONIBLES sur http: // www.cliptoo.com, ET QUI SONT RAPELLEES ICI POUR RÉFÉRENCE. Si vous êtes en désaccord avec nos conditions de services et de vie privée, vous ne devez pas utiliser ce site web et les services associés.

Le site Web www.cliptoo.com :

Ces Conditions de Service s'appliquent à tous les utilisateurs du Site Web www.cliptoo.com, y compris les utilisateurs qui sont aussi les déposants de contenu vidéos et audios, d'informations et d'autres services de notre Site Web. Le Site Web www.cliptoo.com peut contenir des liens vers des sites Web de tiers que nous ne contrôlons pas. www.cliptoo.com n'a aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité sur le contenu, la politique de vie privée, ou les pratiques de n'importe quels sites Web de tiers. De plus, www.cliptoo.com n'est pas à même de pouvoir censurer ou éditer le contenu de n'importe quel site de tiers. En utilisant le Site Web www.cliptoo.com vous délivrez expressément www.cliptoo.com de toute responsabilité résultant de votre utilisation de n'importe quel site Web de tiers. En conséquence, nous vous encourageons à être conscients quand vous quittez le Site Web www.cliptoo.com et à bien lire les conditions générales et la politique de vie privée des sites Web que vous visitez.

Utilisation du service:

A. www.cliptoo.com vous accorde par la présente la permission d'utiliser le Site Web comme exposé dans les conditions de Service, à condition que : (i) votre utilisation du Site Web soit seulement pour votre utilisation personnelle, sans but lucratif; (ii) vous ne copierez ou distribuerez aucune partie du Site Web sous n'importe quel moyen sans autorisation écrite antérieure de www.cliptoo.com; (iii) Vous ne changiez ou modifiez aucune partie du Site Web autrement que raisonnablement nécessaire à la bonne utilisation du service proposé; et (iv) vous observiez strictement les conditions générales de ces conditions de Service.

B. Pour avoir accès à certaines fonctions du Site Web, vous devez créer un compte. Vous ne pouvez jamais utiliser le compte d'une autre personne sans sa permission. En créant votre compte, vous devez fournir toutes les informations demandées. Vous êtes entièrement responsables de l'activité de votre compte et vous devez garder votre mot de passe en lieu sûr. Vous devez notifier www.cliptoo.com immédiatement de n'importe quelle infraction de sécurité ou de l'utilisation non autorisée de votre compte. Bien que www.cliptoo.com ne soit pas responsable des pertes causées par une utilisation non autorisée de votre compte, vous pouvez être responsables des pertes de www.cliptoo.com ou d'autres en raison d'une telle utilisation non autorisée.

C. Vous consentez à ne pas utiliser ou mettre en œuvre n'importe quel système automatisé, y compris sans restriction, "des robots", "des spiders", "des programmes autonomes," etc, qui auront accès au Site Web d'une manière qui envoie plus de requêtes aux serveurs de www.cliptoo.com dans une période donnée qu'un homme peut raisonnablement produire dans la même période en utilisant un navigateur Internet en ligne. Malgré cela, www.cliptoo.com accorde aux opérateurs de moteurs de recherche publique d'utiliser des requêtes dans le but unique de la création d'index de recherches publiquement disponibles, excluant la mise en cache ou en archive des éléments disponibles sur le site web. www.cliptoo.com se réserve le droit de révoquer ces exceptions de manière générale ou dans des cas spécifiques. Vous consentez à ne pas rassembler ou collecter des informations personnellement identifiables, y compris des noms de compte du Site Web, ni utiliser les systèmes de communication fournis par le Site Web pour n'importe quels buts de sollicitation commerciales.

Droit de propriété :

Le contenu sur le Site Web www.cliptoo.com, sauf toutes les Soumissions d'Utilisateurs (comme défini ci-dessous), y compris sans restriction, le texte, le logiciel, les scénarios, le graphisme, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les fonctions interactives et ainsi de suite ("le Contenu") et les marques déposées, les marques de service et les logos inclus ("les Marques"), appartenant ou licenciés à www.cliptoo.com sont soumis à droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle en France et par les lois étrangères et conventions internationales. Nous vous fournissons le Contenu sur le Site Web TEL QUE pour vos informations et vos annonces personnelles seulement et non pas pour, la copie, la reproduction, la duplication, la distribution, la transmission, la diffusion, la vente ou l'exploitation pour d'autres buts sans le consentement écrit antérieur des propriétaires des droits respectifs. www.cliptoo.com se réserve de tous les droits non expressément accordés dans et au Site Web et son Contenu. Les Services sont protégés. Sauf comme expressément permis en ces Conditions de Service, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, ou préparer des travaux dérivés basés sur, distribuer, vendre, être transféré, afficher publiquement, exécuter publiquement, transmettre, ou utiliser autrement les Services.


Soumissions d'Utilisateurs :

A. Le Site Web www.cliptoo.com peut maintenant ou dans l'avenir permettre la soumission de vidéos ou d'autres supports de communications soumis par vous et d'autres utilisateurs ("Soumissions d'Utilisateurs") et l'hébergement, le partage, et-ou la publication de telles Soumissions d'Utilisateurs. Vous comprenez que si de telles Soumissions d'Utilisateurs sont publiées, www.cliptoo.com ne garantit pas de confidentialité de vos soumissions.

B. Vous êtes entièrement responsables de vos Soumissions d'Utilisateurs et des conséquences associées à leurs publications. Dans l'acte de Soumissions d'Utilisateurs, vous affirmez et assurez que : i) Vous possédez ou avez les licences nécessaires, les droits, les consentements et les permissions d'utilisations et autoriser www.cliptoo.com à utiliser le brevet d'invention, la marque déposée, le secret de fabrication, le droit d'auteur ou d'autre droit de propriété dans et à chacune des Soumissions d'Utilisateurs pour permettre l'inclusion et l'utilisation des Soumissions d'Utilisateurs dans la façon envisagée par le Site Web et ces Conditions de Service; ii) vous avez le consentement écrit, et-ou la permission de chaque personne individuelle identifiable dans la Soumission d'Utilisateurs pour utiliser le nom ou la ressemblance de chaque personne individuelle identifiable pour permettre l'inclusion et l'utilisation des Soumissions d'Utilisateurs dans la façon envisagée par le Site Web et ces Conditions de Service. Pour plus de clarté, vous conservez tous vos droits de propriété dans vos Soumissions d'Utilisateurs. Cependant, en soumettant les Soumissions d'Utilisateurs à www.cliptoo.com, vous accordez par la présente à www.cliptoo.com un droit mondial, non exclusif, sans redevance, et la licence transmissible pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer les travaux dérivés, montrez et exécutez les Soumissions d'Utilisateurs proposées dans l'acte de Soumissions d'Utilisateurs sur le Site Web www.cliptoo.com. La licence accordée par vous se termine une fois que vous enlevez ou supprimez une Soumission d'Utilisateur du Site Web www.cliptoo.com

C. Dans l'acte de Soumissions d'Utilisateurs, vous reconnaissez que vous ne ferez pas : (i) soumettre une vidéo ou information qui est protégé par le droit d'auteur, protégé par le secret de fabrication ou autrement soumis au droit de propriété de tiers, y compris la vie privée et des droits de publicité, à moins que vous ne soyez le propriétaire de tels droits ou ayez la permission de leur propriétaire légitime pour poster cette vidéo ou information et accorder à www.cliptoo.com tous les droits de licences liés; (ii) publier des mensonges ou des déformations qui pourraient nuire à www.cliptoo.com ou n'importe quel tiers; (iii) soumettre une vidéo ou information qui est illégal, obscène, diffamatoire, menaçante, pornographique, qui incite à la haine racial ou la violence, ou encourage une conduite que l'on considérerait à un crime ou provoquer la responsabilité civile, violer n'importe quelle loi, ou est autrement inopportun; (iv) publicité postale ou sollicitations d'affaire : (v) interpréter un rôle d'une autre personne. www.cliptoo.com n'approuve pas la Soumission d'Utilisateurs ou d'avis, recommandation, ou de conseil exprimé ci-dessus et www.cliptoo.com dément expressément sa responsabilité dans l'acte de Soumissions d'Utilisateurs. www.cliptoo.com ne permet pas la violation de droits d'auteurs et de droits de propriétés intellectuelles sur son Site Web et www.cliptoo.com enlèvera tout le Contenu et les Soumissions d'Utilisateurs si notifié qu'un tel Contenu ou la Soumission d'Utilisateurs empiètent sur des droits de propriétés intellectuelles d'autres. www.cliptoo.com se réserve le droit d'enlever le Contenu et des Soumissions d'Utilisateurs sans avis antérieur. www.cliptoo.com fermera aussi l'accès d'un Utilisateur à son Site Web, à la première infraction repérée. www.cliptoo.com se réserve aussi le droit de décider si le Contenu d'une Soumission d'Utilisateur est appropriée et observe ces Conditions de Service. www.cliptoo.com peut enlever toutes Soumissions d'Utilisateurs et-ou supprimer l'accès d'un Utilisateur pour suite à la violation de ces conditions de Service à tout moment, sans avis antérieur et à son propre jugement.

D. Si vous êtes un propriétaire de droit d'auteur ou agent d'une licence et croyez que n'importe quelle Soumission d'Utilisateurs ou d'autre contenu empiète sur vos droits d'auteur, vous pouvez nous contacter pour mettre un terme à cette violation en nous communiquant :
a. Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir de la part du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé;
b. L'identification sur le site Web de la Soumission d'Utilisateur protégé par le droit d'auteur revendiqué avoir été violée;
c. Des informations suffisantes pour nous permettre d'entrer en contact avec vous, comme une adresse, un numéro de téléphone et un courrier électronique;
d. Une déclaration attestant de vos droits sur la Soumission d'Utilisateur concernée.

E. Vous comprenez qu'en utilisant le Site Web www.cliptoo.com, vous serez exposés aux Avis d'Utilisateurs d'une variété de sources et que www.cliptoo.com n'est pas responsable de l'exactitude, l'utilité, la sécurité, ou les droits de propriété intellectuelle touchant à de telles Avis d'Utilisateurs. Vous comprenez encore et reconnaissez que vous pouvez être exposés aux Avis d'Utilisateurs qui sont imprécis, offensants, indécents, ou répréhensibles et vous consentez à renoncer et par la présente faite renoncement, de toute action que vous avez ou pouvez avoir contre www.cliptoo.com, ni ne prétendre à aucune indemnisation ni ne tenir www.cliptoo.com, ses Propriétaires/Opérateurs, filiales, et-ou concédants, comme responsables conformément à la loi, des Avis d'Utilisateurs.

F. www.cliptoo.com vous permet de faire des liens avec les Soumissions d'Utilisateurs sur le Site Web uniquement pour des buts personnels, sans but lucratif. De plus, www.cliptoo.com fournit un "player" que vous pouvez incorporer dans vos sites Web personnels, sans but lucratif pour la visualisation des Soumissions d'Utilisateurs sur le Site Web, à condition que vous incluiez un lien de retour vers le site Web www.cliptoo.com sur vos pages contenant "le player". www.cliptoo.com se réserve le droit de cesser n'importe quelle fonction du Site Web www.cliptoo.com à tout moment.

La décharge de Garanties :

Nous FOURNISSONS LES SERVICES DU SITE www.cliptoo.com "tel quel", SANS GARANTIE OU CONDITION DE N'IMPORTE QUELLE SORTE, EXPRESS OU EXPLICITE. SANS LIMITATION, Nous DÉMENTONS EXPLICITEMENT N'IMPORTE QUELLES GARANTIES DE VALEUR COMMERCIALE, OU TOUTES AUTRES VALEURS. Nous NE FAISONS AUCUNE GARANTIE QUE LES SERVICES SATISFERONT À VOS EXIGENCES OU SERONT DISPONIBLES SUR UNE BASE ININTERROMPUE, SÉCURISÉE, OU SANS ERREUR. VOTRE UTILISATION DES SERVICES EST À VOTRE PROPRE RISQUE. VOUS RECONNAISSEZ ET RECONNAISSEZ QUE Nous NE SERONS PAS RESPONSABLES D'AUCUNS DÉGÂTS (DOMMAGES ET INTÉRÊTS) À VOTRE SYSTÈME D'ORDINATEUR OU AU SYSTÈME D'ORDINATEUR D'AUCUN TIERS QUI RÉSULTE DE L'UTILISATION DES SERVICES.

Indemnité:

Vous consentez à défendre, indemniser et tenir à couvert www.cliptoo.com, ses dirigeants, administrateurs, salariés et agents, de et contre n'importe quelles revendications, passive, des dégâts (des dommages et intérêts), des pertes et des frais, y compris, sans restriction, des honoraires juridiques et comptables résultants, provenant ou de n'importe quelle façon connectée avec votre accès à ou l'utilisation des Services, ou votre violation de ces Conditions de Service.

Limitation de Responsabilité:

EN AUCUN CAS Nous NE SERONS ASSUJETTIS À VOUS OU À N'IMPORTE QUEL TIERS POUR N'IMPORTE QUEL INCIDENT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU A DES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR PRÉJUDICE MORAL PROVENANTS OU DANS LE CADRE DE CES CONDITIONS DE SERVICES OU DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LES SERVICES OU DE L'UTILISATION DE N'IMPORTE QUELS FICHIERS UTILISATEUR ENVOYÉS PAR, STOCKÉ PAR OU TÉLÉCHARGÉ DES SERVICES, SI BASÉ SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE TORT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE) OU UNE AUTRE THÉORIE LÉGALE ET SI VRAIMENT Nous AVONS ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DÉGÂTS, MÊME S'IL EST DÉMONTRÉ QUE LE SERVICE A ÉCHOUÉ DE SON BUT ESSENTIEL.
EN AUCUN CAS Nous NE SERONS ASSUJETTIS À VOUS OU À N'IMPORTE QUEL TIERS POUR CHACUNE ET TOUTES LES REVENDICATIONS EXPRIMÉES LIBREMENT OU DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DES SERVICES EXCÈDANT DIX EUROS (10 €). LES LIMITATIONS DE DÉGÂTS (DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS) EXPOSÉS CI-DESSUS SONT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA BASE DE L'UTILISATION DES SERVICES ENTRE Nous ET VOUS.
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DÉGÂTS (DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS) CONSÉCUTIFS OU FORTUITS, DONC CE CAS LA SUSDITE LIMITATION NE PEUT PAS S'APPLIQUER.

Indépendance des clauses:

Au cas où n'importe quelle disposition de ces Conditions de Service est tenue pour être invalide ou inapplicable, les dispositions restantes de ces Conditions de Service resteront effectives de plein droit.

Informations:

Nous ne pouvons vous fournir des informations, y compris consécutives aux changements aux Services par email ou par des envois par la poste sur les Services.

Renonciation:

On ne considérera pas le manquement de www.cliptoo.com pour mettre en application n'importe quel point ou disposition de ces Conditions de Service comme la renonciation d'un tel point ou disposition.

Loi et Juridiction:

Les présents termes et conditions de Service seront régis et interprétés conformément au droit français et tous litiges seront soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

Accord entre les parties:

Ces Conditions de Service sont l'accord entier et exclusif entre Nous et Vous quant aux Services et ces Conditions de Service remplace et remplacerons n'importe quels accords antérieurs entre Nous et Vous quant aux Services. Vous pouvez aussi être soumis aux conditions générales complémentaires qui peuvent s'appliquer quand vous utilisez ou achetez certains autres services de www.cliptoo.com, des services de filiale ou de tiers contenent des offres ou des services.

Si vous avez des questions sur ces Conditions de Service, entrez s'il vous plaît en contact avec Nous à conditions@cliptoo.com

A propos de nous    |   Aide   |   Publicité   |   Conditions d'utilisation   |   Votre vie privée   |  
PixelSolidarité - Affichez votre solidarité, c'est vous qui décidez !
Copyright © 2006 - 2007 Powered By gayet-creation.fr. All rights reserved.
http://www.aenvoyer.com - http://www.c-alouer.com - http://www.pixelsolidarite.com - http://www.waponline.fr - http://www.gayet-creation.com - http://www.univers-scalex.com